MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : Les Oeillets d'Amour - 72000 Le Mans - Siret : 907 527 808 00014 RCS Le Mans
Responsable publication : Laura Patard - lesoeilletsdamour@gmail.com
Webmaster : Laura Patard - lesoeilletsdamour@gmail.com
Photos : © Les Oeillets d'Amour © Guillaume N

 

Conditions générales d’utilisation du Site

 

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Les Oeillets d'Amour, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site des Oeillets d'Amour à l’adresse URL suivante http://www.lesoeilletsdamour.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

Propriété intellectuelle

 

La structure générale du site lesoeilletsdamour.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété des Oeillets d'Amour ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site lesoeilletsdamour.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit des Oeillets d'Amour et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

La marque « Les Oeillets d'Amour », est une marque déposée par Laura Patard. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

Responsabilité de l’éditeur

 

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Les Oeillets d'Amour se réservent le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Les Oeillets d'Amour puissent être recherchés à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

Les Oeillets d'Amour ne pourront en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

Modification des conditions d’utilisation

 

Les Oeillets d'Amour se réservent la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Règles d’usage d’Internet

 

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

Les Oeillets d'Amour n’assument aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exercent aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Les Oeillets d'Amour institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît que Les Oeillets d'Amour ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

 

Droit applicable

 

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

lesoeilletsdamour@gmail.com

 

Crédits photos

 

Crédits photos : Copyright – © Les Oeillets d'Amour / © Guillaume N/ © Marion Billou